François Guerard

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De: François GUERARD
Objet:
bureau de vote
Représentants syndicaux
Au titre de FO
Groupe:
composition
15 Mars 201215/03/2012
De: François GUERARD
Objet:
représentants titulaires et suppléants du personnel au comité technique ministériel placé auprès des ministres chargés de la santé, de la jeunesse, de la vie associative, des solidarités, de la cohésion sociale, de la ville et des sports, les représentants
III. ― Au titre de Force ouvrière (FO)
a) Représentants titulaires
Groupe:
suppleant
élection
14 Décembre 201114/12/2011
De: François GUERARD
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel
II. − AU TITRE DE LA CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (CGT)
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Guerard (François)
Objet:
pour la dési gnation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compé tente à l'égard du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Juillet 200815/07/2008
De: Guérard (François, Marie, Charles)
adjoint à un maire, chargé des finances. Chevalier du 14 octobre 1997
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-10-14"
promotion
02 Janvier 200702/01/2007
De: Guérard (François, Marie, Charles)
conseiller régional ; 39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Guerard (François)
représentant la région
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
13 Février 199613/02/1996
De: Guerard (François, Marie)
adjoint au maire de Saint-Mandé (Val-de-Marne). Chevalier du 1er octobre 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-10-01"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Guerard (François)
représentant la région
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
12 Décembre 199212/12/1992

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